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| Existants |
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Ce terme se rencontre principalement en assurance Construction et dans les polices de Responsabilité Civile. Dans les polices de Responsabilité Civile, la garantie des "dommages aux existants" vise les dommages causés aux biens immobiliers préexistants aux interventions de l'assuré sur, sous, ou dans lesquels il effectue des travaux.
De tels dommages sont généralement inclus dans la garantie de base de la police RC mais ils peuvent parfois être sous limités (comme les les Biens Confiés).
En assurance Tous Risques Chantiers, la définition des existants est quasiment la même, et la garantie vise les dommages causés lors du chantiers aux existants appartenant au maître d'ouvrage.
En assurance Dommages Ouvrage et en assurance RC Décennale, les existants visent les parties anciennes de la constryction sur, sous ou dans laquelle sont effectués les travaux neufs. La garantie porte sur les dommages de nature Décénnale causés à ces existants après la réception de l'ouvrage. |
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