Quiz Assurances – Assurances Tous Risques Chantier (TRC) et Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO)

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Les opérations de construction sont souvent complexes, elles mobilisent de nombreuses équipes intervenant simultanément dans des domaines divers et dans un planning serré.
Cet environnement particulier, propre aux opérations de construction, soumet l'ouvrage à de nombreux risques.

C'est pourquoi, il est recommandé au maître d'ouvrage, pendant cette période sensible, de souscrire une assurance "Tous Risques Chantier".

Découvrons cette assurance grâce à ce rapide quiz en 5 questions.

1 - Qui souscrit le contrat TRC ?

Généralement, l'assurance Tous Risques Chantier est souscrite par le Maître d’Ouvrage.

Réponse : VRAI

Bien que les entreprises de construction intervenant dans le chantier soient a priori responsables des dommages subis par l’ouvrage en cours de construction (article 1788 du code civil), c’est tout de même le maître d’ouvrage qui, en premier chef, est concerné par la protection du bien dont il entreprend la construction.
C’est donc lui, très généralement, qui souscrit cette police mais il est fréquent que certaines entreprises qui effectuent les travaux soient dotées de leur propre police TRC.

2 - Qui est assuré ?

Les entreprises de construction intervenant sur le chantier sont généralement couvertes par l'assurance Tous Risques Chantier souscrite par le maître d'ouvrage.

Réponse : VRAI

Il est fréquent que l’assurance Tous Risques Chantier souscrite par le maître d’ouvrage couvre également les entreprises intervenant sur le chantier, ce qui évite tout recours contre elles de la part de l’assureur TRC en cas de sinistre. La gestion du sinistre est facilitée sans risque d’interrompre le chantier.
Cette disposition n’est pas automatique, certains assureurs souhaitent conserver leur recours contre les entreprises.

3 - Quels sont les dommages couverts ?

L'assurance Tous Risques Chantier ne couvre que les dommages d’effondrement de l’ouvrage en cours de construction.

Réponse : FAUX

Il n’y a pas que l’effondrement. L’assurance Tous Risques Chantier est une assurance de dommages qui couvre de nombreux événements : incendie et explosion, dégâts des eaux, vols et actes de vandalisme, attentats, phénomènes naturels (tempêtes, ouragans, cyclones…), chutes, chocs, bris… et l’effondrement.
A ces garanties de « dommages directs » peuvent s’ajouter des garanties de « Frais » tels que les frais de démolition et de déblais, les frais d’accès, les frais de périls imminents, les honoraires des hommes de l’art, les honoraires d’experts…

4 - Quel est le montant de la garantie ?

Le capital assuré au titre du contrat TRC représente le coût total de l’opération de construction (travaux + honoraires d’architectes, de BET…). En cas de sinistre pendant le chantier, l’indemnité obtenue est déduite du capital assuré, formant ainsi le nouveau capital garanti jusqu’à la fin de l’opération.

Réponse : VRAI

Le montant assuré établi à la souscription du contrat est un capital fixé pour la durée totale de l’opération. Afin de palier la consommation de garantie due à un éventuel sinistre, les contrats TRC prévoient une clause de reconstitution de garantie.
Cette reconstitution n’est pas automatique, elle doit être demandée par l’assuré, et sera acquise sous condition du versement d’une prime dont le montant sera fixé par avenant.

5 - La garantie responsabilité civile du maitre d’ouvrage (RCMO)

Le maître d’ouvrage peut voir sa responsabilité exposée à l'occasion de travaux qu'il réalise ou qu'il fait réaliser sur des locaux lui appartenant. Il peut s'agir de travaux sur existants (agrandissement, réhabilitation...) ou de travaux neufs. A cette occasion, divers dommages peuvent être causés aux tiers, par exemple la chute de parpaings ou d'éléments d'échafaudage sur des véhicules en stationnement ou sur des passants, ou encore, détérioration de la toiture ou de la façade de l'immeuble voisin lors d'opérations de manutention ou de grutage, etc.
Dans cette situation, le maître d’ouvrage peut il garantir sa responsabilité civile grâce au contrat TRC mise en place à l’occasion des travaux ?

Réponse : OUI

L’assurance concernée est la garantie Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO). Cette garantie est généralement proposée en même temps que le contrat TRC par un volet particulier au sein du contrat TRC, mais ce n’est pas automatique, le contrat TRC peut être établi sans le volet RCMO (auquel cas la garantie n’est pas acquise).
A contrario, certains assureurs acceptent d’accorder la garantie RCMO par contrat spécifique alors même que le contrat TRC n’est pas souscrit.

Sont couverts par le contrat RCMO les dommages corporels, matériels et immatériels qui peuvent être causés aux tiers, du fait du chantier, et pendant la durée de celui-ci.
L’assurance cesse avec la fin du chantier.

Même si ces dommages sont causés par les entreprises intervenant sur le chantier et non par le Maître d’Ouvrage lui-même, ce dernier, facilement identifiable, est une cible tout indiquée pour les tiers victimes de dommages. A cet égard, la garantie de Défense inhérente au contrat est mobilisée.

Ce Quiz vous a été proposé par notre équipe de rédaction pour mettre en lumière le fonctionnement des Assurances Tous Risques Chantier (TRC) et Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO).

Voir la 2ème partie du Quiz

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