- Abandon de recours
- Accident
- Accident de trajet
- Accord collectif
- Activités sportives
- Agence Centrale des Organismes de la Sécurité Sociale (ACOSS)
- Agent Général d’Assurance
- Aggravation de risque
- Apériteur
- Assistance
- Assurance ajustable
- Assurance automobile flotte
- Assurance construction
- Assurance dommages ouvrage
- Assurance du locataire partiel
- Assurance du locataire unique
- Assurance Maladie (AM)
- Assurance umbrella
- Atteinte à l’environnement
- Ayant droit
- Bail (engagement locatif)
- Barèmes d’invalidité
- Base de Remboursement (BR)
- Bénéficiaire
- Biens confiés
- Bureau Central de la Tarification (BCT)
- Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM)
- Capacité de souscription
- Caution
- Contrat collectif
- Contrat en cas de décès
- Contrat en cas de vie
- Courtier d’assurances
- Couverture Maladie Universelle (CMU)
- Cumul (assurances cumulatives)
- D.U.E.
- Date d’échéance
- Décennale
- Déchéance de la garantie
- Déclaration d’aliments
- Déclarations de l’assuré
- Défense et Recours
- Délai de carence
- Dérogation
- Direction de la Sécurité Sociale (DSS)
- Direction du procès
- Dommage ouvrage
- Dommages corporels
- Dommages immatériels
- Dommages matériels
- Durée de l’assurance
- Embellissements
- Estimation de la valeur des biens assurés
- Existants
- Experts d’assureurs et Experts d’assurés
- F.A.P ou F.A.P sauf
- Facultés
- Fait générateur
- Faute intentionnelle ou dolosive
- Fonds de garantie
- Fortunes de mer
- Franchise
- Franchise (non opposabilité aux tiers)
- Franchise absolue
- Franchise atteinte
- Franchise d’assurance
- Garantie après livraison
- Honoraires d’experts d’assuré en cas de sinistre
- Hors Nomenclature (HN)
- I.A.R.D
- Incapacité (de travail ou de l’exercice d’une activité)
- Indice
- Intercalaires
- Invalidité (barèmes)
- Maître d’oeuvre
- Maître d’ouvrage
- Mandataires sociaux
- Mesures de Sauvetage
- Mise en demeure
- Mission (assurance automobile)
- Modèles, moules et dessins
- NOEMIE
- Non-assurance
- Note de couverture
- Obligation de moyens
- Parcours de soins
- Permis de feu
- Pertes indirectes
- Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS)
- Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (PMSS)
- Plans de survie
- Police d’assurance
- Pollution
- Préjudice
- Prescription
- Preuve de la déclaration inexacte
- Prime comptant
- Prime terme
- Privation de jouissance
- Questionnaire d’assurances
- Reconstitution de garantie
- Recours des voisins
- Référendum
- Régime
- Régime Complémentaire
- Régime Obligatoire (RO)
- Responsabilité civile contractuelle
- Responsabilité civile délictuelle
- Responsabilité décennale
- Responsable
- Reste à charge
- Sécurité Sociale (SS)
- Sinistralité
- Sous-assurance
- Stop Loss
- Subrogation
- Suspension de l’assurance
- Tacite reconduction
- Tarif de Convention (TC)
- Tarif de Responsabilité Convention (TRC)
- Taxes
- Télétransmission
- TFR
- Tiers payant
- TM
- Tous risques sauf
- Usufruit
- Valeur à neuf
- Valeur agréée
- Valeur avant
- Valeur d’usage
- Valeur vénale
- Vétusté
- Vice propre